Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut National de Recherche et d'Etude sur l'Enseignement et les Pratiques - INREEP
INREEP Ostéopathie, Association 1901

Numéro de dépôt :
3705159
Date de dépôt :
17/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2020
Institut National de Recherche et d\'Etude sur l\'Enseignement et les Pratiques - INREEP de INREEP Ostéopathie

Présentation de la marque Institut National de Recherche et d'Etude sur l'Enseignement et les Pratiques - INREEP

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2010 par INREEP Ostéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut National de Recherche et d'Etude sur l'Enseignement et les Pratiques - INREEP »

Le déposant est INREEP Ostéopathie, Association 1901 domicilié(e) 107 bis Avenue de la République - 91230 - Montgeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INREEP Ostéopathie domicilié(e) 107 bis Avenue de la République - 91230 - Montgeron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut National de Recherche et d'Etude sur l'Enseignement et les Pratiques - INREEP est expirée depuis le 17 janvier 2020.

INREEP Ostéopathie a également déposé les autres marques suivantes : Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs


INREEP Ostéopathie, Association 1901 - 107 bis Avenue de la République - 91230 - Montgeron - France


INREEP Ostéopathie - 107 bis Avenue de la République - 91230 - Montgeron - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.